(320) Selon les autorités britanniques, lorsque le charbon est extrait à ciel ouvert, les roches de recouvrement et les strates entre les couches de charbon sont enlevées séparément de ces dernières et des argiles réfractaires qui se trouvent juste en dessous de certaines couches. Les argiles réfractaires, sous-produit de l'extraction du charbon, sont extraites séparément et vendues à environ 10 % du prix du charbon, et servent principalement de colorant dans la fabrication des briques. Dans tous les cas, les roches de recouvrement, les impuretés entre les couches et tous les résidus du traitement du minerai (par exemple pour retirer des cendres abondantes ou d'autres impuretés) sont remis en place dans le vide après l'extraction.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 320
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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