Décision (UE) 2016/288 · Article

Article considérant 321

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
RéférenceConsidérant 321 de la décision (UE) 2016/288EUR-Lex →

(321) Les autorités britanniques affirment que toutes les mines souterraines traitent leur charbon dans une usine de séparation par densité. Les déchets générés par ce processus sont en général mis en décharge et consolidés. Les terrils formés par les déchets au cours du temps ont en général été paysagés et couverts de végétation afin de limiter leur impact visuel. Les déchets servent parfois de matériau de remplissage complémentaire pour combler les vides, si des mines de surface exploitant le charbon et/ou d'autres minerais se trouvent à proximité.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0288. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).