Article considérant 337

(337) Cependant, comme l'extraction des sous-produits de l'ardoise est inévitable lorsque l'on extrait l'ardoise de qualité supérieure pour les matériaux décoratifs et taillés employés dans la construction et comme ces sous-produits ne peuvent résulter de l'extraction d'autres matériaux, leur exonération participe à atteindre l'objectif de l'AGL. Elle peut également contribuer à détourner la demande des matériaux récemment extraits pour une utilisation en tant que granulats au profit des sous-produits de l'ardoise. Cette exonération ne risque pas de favoriser de nouvelles extractions d'ardoise vu le coût d'extraction élevé de l'ardoise, que seule peut couvrir la fabrication de produits en ardoise, décoratifs ou taillés. La diminution du nombre d'ardoisières en activité depuis l'introduction de l'AGL (43 à 32), signalée par les autorités britanniques, le confirme également.