(343) La Commission remarque aussi que le schiste est souvent interstratifié avec du grès ou d'autres matériaux taxés. Dans ce cas, on peut considérer que le schiste est délibérément extrait avec ces matériaux pour être exploité commercialement en tant que granulat.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 343
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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