(347) La Commission prend note des observations des autorités britanniques, détaillées au considérant 297, selon lesquelles le schiste appartient à la même famille de roches que l'argile, même si l'on estime que le schiste plus dur appartient à la même famille que l'ardoise.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 347
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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