(380) D'après Sibelco, dans les gisements d'argile plastique, l'argile est aussi essentiellement un minéral kaolinique mais qui s'est déposé par des processus de sédimentation géologique produisant souvent une superposition de strates distinctes. Cette superposition comprend des couches d'argile plastique, d'argile plastique à lignite et de sable. Ces couches intermédiaires doivent être extraites pour accéder aux couches successives d'argile plastique. Il convient de sélectionner soigneusement les couches d'argile plastique et les couches intermédiaires afin d'éviter toute contamination de l'argile plastique par d'autres matériaux et tout mélange non prévu de couches de différentes qualités d'argile plastique. En général les couches intermédiaires représentent plus de la moitié de la totalité du volume extrait. Une fois les couches d'argile plastique extraites, elles sont mélangées dans des proportions précises en fonction de l'utilisation finale.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 380
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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