(381) Selon Sibelco, la différence entre les carrières de kaolin et d'argile plastique et les carrières de granulats tient principalement au fait que dans ces dernières, les déchets et sous-produits sont composés essentiellement du même matériau. Dans les carrières d'argile plastique et de kaolin, les sous-produits sont des matériaux nettement distincts des argiles que l'on recherche en tant que minéral primaire.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 381
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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