Décision (UE) 2016/288 · Article

Article considérant 390

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
RéférenceConsidérant 390 de la décision (UE) 2016/288EUR-Lex →

(390) IML précise que sur les 8,47 millions de tonnes extraites au total, 6,5 millions environ entrent dans la catégorie des matériaux potentiellement transformables en granulats. Les brèches, la roche concassée, le gravier, les couches intermédiaires, les roches et les stériles peuvent être transformés en différents types de granulats concassés allant des gravillons calibrés aux matériaux pour couches de fondation/remblais. Le concassage produit des graviers et du sable. Le procédé de séparation du kaolin avec une roue à palettes produit également du sable. Les 6,5 millions de tonnes de matériaux ne peuvent pas être totalement transformées en granulats secondaires commercialisables. Le volume de déchets dépend de la nature de la zone d'extraction du kaolin. Un exploitant de déchets de kaolin en activité a calculé que le taux de rendement classique est de 65 %. À partir des 6,5 millions de tonnes de déchets miniers produits par an, susceptibles d'être transformés en granulats, on peut fabriquer plus de 4 millions de tonnes de produits commercialisables.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0288. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).