(391) Selon IML, le prix du sable pour béton «tamisé à sec» s'établit en moyenne à […] GBP départ usine et celui d'un produit concassé (granulat), à […] GBP départ usine. ILM ne s'occupe pas directement de la vente, mais la confie à un exploitant de déchets de kaolin.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 391
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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