Décision (UE) 2016/288 · Article

Article considérant 411

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
RéférenceConsidérant 411 de la décision (UE) 2016/288EUR-Lex →

(411) Les autorités britanniques affirment que la production de kaolin ne peut pas être séparée de la production de déchets de kaolin. En effet, le processus d'extraction par voie humide suppose que les pompes séparent nécessairement le kaolin recherché des déchets. Traditionnellement, la première étape de l'extraction du kaolin consistait à retirer les roches de recouvrement pour mettre au jour les roches renfermant des argiles. Ensuite, l'exploitant de la carrière soumettait l'argile exposée ou la face côté fosse à des jets d'eau haute pression. Les autorités britanniques expliquent que le kaolin était ainsi extrait avec d'autres produits mélangés avec lui (sable et mica).

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0288. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).