(445) Si l'on considère les revenus classiques des ardoisières, on constate que les produits architecturaux spécifiques, bien que ne constituant que 5 % de la production, rapportent de 2,54 à 3,52 fois plus que les déblais d'ardoise (voir considérant 263).
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 445
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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