(491) Les autorités britanniques expliquent, en citant l'Agence britannique des routes, que les matériaux de terrassement sont divisés en deux catégories. La catégorie 1 correspond aux matériaux granulaires et la catégorie 2 aux matériaux cohésifs. Les matériaux granulaires sont des granulats, des matériaux fournissant du remblai stable. Les matériaux cohésifs ne sont pas des granulats. Il s'agit de matériaux constitués par des particules plus petites qui ont un comportement cohésif, autrement dit, elles adhèrent et ont une perméabilité limitée à l'eau.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 491
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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