Article considérant 552

(552) La BAA cite l'exemple d'une carrière figurant dans le guide de la pierre de construction et de l'ardoise de Cornouailles 2007 en tant que carrière exploitant l'ardoise et le schiste pour la production de pierres à maçonner, afin de montrer que l'exonération des carrières, au seul motif qu'elles produisent du schiste et de l'argile, porte atteinte à l'objectif de la taxe en ce qu'elle augmente la demande du secteur de la construction pour ce type de matériaux. Comme elle le fait observer, la BAA connaît un certain nombre de cas dans lesquels des exploitants de carrières ont ouvert des carrières d'ardoise et de schiste à la suite de la mise en place des exonérations de l'AGL juste pour bénéficier des avantages en découlant. En outre, les carrières soumises à l'AGL ont subi une baisse significative des ventes de sous-produits ou déchets de valeur inférieure comme les débris ou les fines de carrières. Les stocks de ces matériaux ont augmenté de plus de 500 %. Selon la BAA, ces facteurs prouvent que l'AGL a complètement échoué et n'a pas atteint son objectif environnemental parce que des terrils sont remplacés par d'autres terrils.