(562) Trois courbes détaillées montrent l'évolution des ventes de sous-produits taxés dans les catégories suivantes: pierres dures, grès, calcaire, sable et gravier. Contrairement aux ventes des trois premiers matériaux qui ont baissé, celles du sable et du gravier semblent s'être maintenues et même avoir légèrement progressé récemment.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 562
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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