Décision (UE) 2016/288 · Article

Article considérant 57

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
RéférenceConsidérant 57 de la décision (UE) 2016/288EUR-Lex →

(57) Le 10 février 2014, M. Bird a fourni des informations supplémentaires sur l'utilisation des granulats de scories, un sous-produit de l'industrie de fabrication de l'acier, afin de montrer que les scories ne constituent pas un déchet mais un granulat de qualité supérieure susceptible de remplacer le ciment.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0288. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).