(611) Le schiste semble être utilisé pour différentes applications en tant que granulat et semble être extrait spécifiquement pour une utilisation en tant que granulat, comme il est expliqué au considérant 341.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 611
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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