(53) Le plan prévoit des mesures de qualité visant à améliorer les méthodes de travail, par exemple les flux de matériel, les emballages intérieurs, la manipulation des outils de découpe et la gestion des stocks. De plus, des mesures sont mises en œuvre afin d'améliorer les procédés de production, notamment la transformation et la délocalisation de certaines lignes de production, le remplacement ou l'abandon de certains matériaux et le renouvellement, la réparation et le remplacement de l'équipement de travail. Les avantages annuels escomptés grâce à la mise en œuvre de ces mesures devraient augmenter de 900 000 EUR en 2015 à 5 000 000 EUR après 2017.
Décision (UE) 2016/289 · Article
Article considérant 53
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/06/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/289
RattachementDécision (UE) 2016/289
Versionacte d'origine du 08/06/2015 (CELEX 32016D0289)
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