Décision (UE) 2016/289 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/06/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/289
RattachementDécision (UE) 2016/289
Versionacte d'origine du 08/06/2015 (CELEX 32016D0289)
RéférenceConsidérant 9 de la décision (UE) 2016/289EUR-Lex →

(9) Le 31 août 2014, Cimos se composait d'une société mère, Cimos d.d., et de 21 filiales actives en Slovénie, en Croatie, en France, en Allemagne, en Serbie, en Bosnie et en Russie. La structure organisationnelle de Cimos est présentée à la figure ci-dessous.

Structure organisationnelle de Cimos

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0289. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).