(31) Il existe plusieurs qualités de silicomanganèse en fonction de la teneur en manganèse, en silicium et en carbone, et le produit est vendu sous la forme de pierres de tailles différentes selon les exigences des clients. Toutes les qualités et dimensions constituent toutefois un seul et même produit, bien qu'un supplément de prix soit payé pour obtenir du silicomanganèse à teneur en manganèse ou en silicium plus élevée et à teneur en carbone inférieure à 0,1 %, propre à produire certains aciers inoxydables spéciaux.
Décision d'exécution (UE) 2016/299 · Article
Article considérant 31
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2016/299
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/299
Versionacte d'origine du 02/03/2016 (CELEX 32016D0299)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.