Décision d'exécution (UE) 2016/376 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/376
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/376
Versionacte d'origine du 11/03/2016 (CELEX 32016D0376)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d'exécution (UE) 2016/376EUR-Lex →

(6) Le 29 juin 2015, dans son avis scientifique sur la sécurité du 2′-O-fucosyllactose en tant que nouvel ingrédient alimentaire conformément au règlement (CE) no 258/97, l'Autorité a conclu à son innocuité pour les utilisations et doses proposées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0376. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).