Décision d'exécution (UE) 2016/413 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/413
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/413
Versionacte d'origine du 18/03/2016 (CELEX 32016D0413)
RéférenceConsidérant 8 de la décision d'exécution (UE) 2016/413EUR-Lex →

(8) S'agissant en second lieu des stations, la mise en place des stations TTC de La Réunion et de Nouméa a bien eu lieu entre 2012 et 2014, mais celle de la station TTC de Papeete à Tahiti ne devrait intervenir qu'en 2016-2017. En outre, si les stations GSS de Kiruna, de Jan Mayen, des Açores, de Kerguelen, de Saint-Pierre-et-Miquelon, d'Ascension et des Malouines ont bien été déployées entre 2012 et 2014, la mise en place des stations GSS des Canaries et de Madère est annulée, celle de la station GSS de Wallis est reportée à 2016-2017 et celle, éventuelle, des stations GSS de Tokyo, de Terre Adélie et de Diego Garcia reste à l'étude, tandis qu'une station GSS a été mise en place à Redu.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0413. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).