(17) Sur quatre unités d'électrolyse, une seule peut être considérée comme technologiquement moderne et trois sont fortement consommatrices d'énergie (les installations d'électrolyse à diaphragme de Fos-sur-Mer et Lavéra et d'électrolyse à mercure de Lavéra). Les principaux concurrents de Kem One se sont engagés dans des conversions de leurs installations d'électrolyse à mercure et diaphragme vers l'électrolyse à membrane dans la période 2003-2013.
Décision (UE) 2016/449 · Article
Article considérant 17
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/449
RattachementDécision (UE) 2016/449
Versionacte d'origine du 28/07/2015 (CELEX 32016D0449)
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