(290) En outre, cette mesure mettrait Kem One dans l'impossibilité d'augmenter ses propres débouchés et parts de marché en Europe et/ou à l'exportation pour les dérivés du chlore que sont le S-PVC, le E-PVC (ou PVC pâte), le PVC-C (ou PVC surchloré), les chlorométhanes et, dans une moindre mesure, le chlore liquide. La perte d'opportunité est de l'ordre de […] kt de chlore sur […]. À titre d'illustration, […] kt de chlore permettent par exemple de fabriquer […] kt de S-PVC, grâce auxquels la part de marché de Kem One pourrait passer de [10-20] % à [10-20] %, si l'on se réfère au niveau de ventes de PVC de Kem One ([…] kt/an) et à la taille du marché du S-PVC accessible aux producteurs européens ([…] Mt).
Décision (UE) 2016/449 · Article
Article considérant 290
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/449
RattachementDécision (UE) 2016/449
Versionacte d'origine du 28/07/2015 (CELEX 32016D0449)
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