Décision (UE) 2016/632 · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/07/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/632
RattachementDécision (UE) 2016/632
Versionacte d'origine du 09/07/2014 (CELEX 32016D0632)
RéférenceConsidérant 20 de la décision (UE) 2016/632EUR-Lex →

(20) Ainsi que le décrit la décision d’ouverture de la procédure, les coûts d’investissement admissibles notifiés s’élèvent à un montant nominal de 392 millions d’EUR, ce qui représente une valeur actuelle nette de 368,32 millions d’EUR. Le tableau ci-après montre la répartition des coûts admissibles de l’investissement au cours de la période d’exécution du projet aux montants nominaux.

Tableau 3

Répartition des coûts prévisionnels admissibles (en montants nominaux en millions d’EUR)

| | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | Total

| Bâtiments | 1 | 2 | 86 | 40 | 1 | 1 | 131

| Équipement/matériel | 2 | 3 | 34 | 163 | 53 | 6 | 261

| Total | 3 | 5 | 120 | 203 | 54 | 7 | 392

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0632. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).