(520) Contribution au développement d’aéroport de taille modeste au moyen d’une augmentation nette du trafic sur des nouvelles routes: comme expliqué précédemment, les échanges de courrier de fin 2001-début 2002 d’une part et les échanges de courriers de 2004 d’autre part sont liés à l’exploitation ponctuelle d’une fréquence supplémentaire vers Londres au cours d’une saison estivale. Ils ont donc donné lieu à une augmentation du trafic au départ de l’aéroport de Nîmes.
Décision (UE) 2016/633 · Article
Article considérant 520
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/633
RattachementDécision (UE) 2016/633
Versionacte d'origine du 23/07/2014 (CELEX 32016D0633)
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