Version d'origine : acte du 18/05/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d'exécution (UE) 2016/787
IntituléANNEXE
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/787
VersionVersion d'origine (CELEX 32016D0787)
RéférenceAnnexe de la décision d'exécution (UE) 2016/787EUR-Lex →
Liste prioritaire d'additifs utilisés dans les cigarettes et le tabac à rouler, soumis à des obligations de déclaration renforcées
| Additif |
Formule chimique
(le cas échéant)
| Numéro(s) CAS correspondant à la substance (non exhaustif)