Décision d'exécution (UE) 2016/787 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/05/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/787
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/787
Versionacte d'origine du 18/05/2016 (CELEX 32016D0787)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d'exécution (UE) 2016/787EUR-Lex →

(5) Les additifs peuvent exister sous différentes formes. Afin d'en faciliter l'identification, il y a lieu de préciser, pour chaque additif inclus sur la liste, sa formule chimique, le cas échéant, ainsi que les numéros CAS (Chemical Abstracts Service) des différentes formes sous lesquelles il peut apparaître dans les produits du tabac.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0787. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).