Décision (UE) 2016/833 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/05/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2016/833
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2016/833
VersionVersion d'origine (CELEX 32016D0833)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2016/833EUR-Lex →

| Proposition | Document de référence | Objet | Remarques | Position de l'Union

| 1 |

OTIF/RID/CE/GTP/2015/2

OTIF/RID/CE/GTP/INF.14

OTIF/RID/CE/GTP/INF.15

| Inclusion d'obligations incombant aux entités chargées de l'entretien (ECE) dans le RID | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption d'un texte modifié | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 2 | OTIF/RID/CE/GTP/2015/3 | Modification de la disposition spéciale TU 16 au chapitre 4.3 du RID/ADR/ADN | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 3 | OTIF/RID/CE/GTP/2015/5 | Le transporteur a l'obligation d'informer le conducteur de train de l'emplacement des marchandises dangereuses à bord du train | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 4 | OTIF/RID/CE/GTP/2015/6 | Conteneurs pour vrac souples | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF | Accepte le texte sur les conteneurs pour vrac souples figurant dans le document OTIF/RID/CE/GTP/2015/12

| 5 | OTIF/RID/CE/GTP/2015/7 | Définitions des termes «chargement complet»/«wagon complet» | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF | Accepte les modifications

| 6 |

OTIF/RID/CE/GTP/2015/12

OTIF/RID/CE/GTP/2015/INF.2

OTIF/RID/CE/GTP/2015/INF.3

| Plusieurs modifications consolidées acceptées par le groupe de travail permanent | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF | Accepte les modifications

| 7 | ibid. | Modifications qui feront l'objet d'un examen plus approfondi par le groupe de travail permanent | — | —

| 8 | ibid. | Points nécessitant une position commune lors de la réunion conjointe CEE-ONU — OTIF | Nécessité de faciliter un transport multimodal efficace | Accepte les modifications recommandées par la réunion conjointe

| 9 | OTIF/RID/CE/GTP/2015/14 | Déclarations des événements impliquant des marchandises dangereuses conformément au paragraphe 1.8.5 du RID; Hamburg-Billwerder, 3 juillet 2013 | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 10 | OTIF/RID/CE/GTP/2015/INF.4 | Distance de protection pour les véhicules routiers | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF | Accepte les modifications

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0833. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).