Décision d’exécution (UE) 2016/1032 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/06/2016, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02016D1032-20160630 du 30/06/2016, la plus récente en français).

TexteDécision d’exécution (UE) 2016/1032
RattachementDécision d’exécution (UE) 2016/1032
VersionVersion d'origine (CELEX 02016D1032-20160630)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2016/1032EUR-Lex →

Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans l’industrie des métaux non ferreux, qui figurent en annexe, sont adoptées.

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