Article considérant 8

(8) Les DCM exercent leurs activités sous la surveillance de la CFTC. L'objectif principal du programme de conformité de la CFTC est d'évaluer la conformité des DCM aux dispositions applicables du CEA, y compris les 23 principes de base que les DCM doivent respecter, et aux CFTC Regulations qui mettent en œuvre ces principes de base. À cette fin, la CFTC vérifie le respect par les DCM des principes de base et de la réglementation en matière de surveillance de la négociation, de surveillance du marché, de pistes d'audit, et en ce qui concerne les programmes disciplinaires des DCM. Dans le cadre du programme de surveillance du marché, la CFTC contrôle les traders, afin de s'assurer qu'ils respectent les dispositions du CEA et des CFTC Regulations. À cette fin, le programme de surveillance suit l'activité de négociation sur les DCM, les positions à terme, les opérations de swap et les positions de swap, afin de détecter et d'empêcher les pratiques abusives et de garantir le respect des dispositions du CEA et des CFTC Regulations. En outre, le programme d'examen des marchés passe en revue toutes les déclarations relatives aux règles des DCM et le programme d'examen des produits examine les déclarations relatives aux conditions de vente des produits des DCM; ces deux programmes prévoient l'examen des déclarations en vue de garantir la conformité avec le CEA et les CFTC Regulations.