Décision (UE) 2016/1080 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/1080
RattachementDécision (UE) 2016/1080
Versionacte d'origine du 27/06/2016 (CELEX 32016D1080)
RéférenceConsidérant 4 de la décision (UE) 2016/1080EUR-Lex →

(4) Les premier, deuxième, troisième et quatrième projets de décisions modifient la norme commerciale applicable aux huiles d'olive et aux huiles de grignons d'olive (COI/T.15/Rév.…): ils concernent respectivement la modification de la limite d'esters éthyliques, la modification des limites d'acides heptadécanoïques, heptadécénoïques et éicosénoïques, la modification de la limite du coefficient d'extinction spécifique à la longueur d'onde 270 nm (K270) et la notification officielle des méthodes ISO adoptées dans le but d'une harmonisation complète et d'une insertion d'une référence à la nouvelle méthode de détermination de l'indice de peroxyde.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D1080. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).