Décision (UE) 2016/1123 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/06/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2016/1123
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2016/1123
VersionVersion d'origine (CELEX 32016D1123)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2016/1123EUR-Lex →

| Titre du point de l'ordre du jour | Référence du document

| Proposition de complément 2 à la série 07 d'amendements au règlement no 9 de l'ONU (bruit des véhicules à trois roues) | ECE/TRANS/WP.29/2016/45

| Proposition de complément 4 à la série 03 d'amendements au règlement no 11 de l'ONU (serrures et organes de fixation des portes) | ECE/TRANS/WP.29/2016/33

| Proposition de complément 1 à la série 04 d'amendements au règlement no 11 de l'ONU (serrures et organes de fixation des portes) | ECE/TRANS/WP.29/2016/34

| Proposition de complément 14 à la série 11 d'amendements au règlement no 13 de l'ONU (freinage des véhicules lourds) | ECE/TRANS/WP.29/2016/49

| Proposition de série 01 d'amendements au règlement no 13-H de l'ONU (freins des véhicules M1 et N1) | ECE/TRANS/WP.29/2016/50

| Proposition de complément 7 à la série 07 d'amendements au règlement no 14 de l'ONU (ceintures de sécurité, ancrages Isofix et i-Size) | ECE/TRANS/WP.29/2016/35

| Proposition de complément 7 à la série 06 d'amendements au règlement no 16 de l'ONU (ceintures de sécurité, ancrages Isofix et i-Size) | ECE/TRANS/WP.29/2016/36

| Proposition de complément 18 à la série 02 d'amendements au règlement no 30 de l'ONU (pneumatiques pour les voitures particulières et leurs remorques) | ECE/TRANS/WP.29/2016/51

| Proposition de complément 5 à la série 04 d'amendements au règlement no 41 de l'ONU (émissions de bruit des motocycles) | ECE/TRANS/WP.29/2016/46

| Proposition de complément 11 à la série 04 d'amendements au règlement no 44 de l'ONU (dispositifs de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2016/37

| Proposition de complément 8 à la série 05 d'amendements au règlement no 49 de l'ONU [moteurs à allumage par compression et moteurs à allumage commandé (GPL et GNC)] | ECE/TRANS/WP.29/2016/40

| Proposition de complément 4 à la série 06 d'amendements au règlement no 49 de l'ONU [moteurs à allumage par compression et moteurs à allumage commandé (GPL et GNC)] | ECE/TRANS/WP.29/2016/41

| Proposition de complément 21 à la série 01 d'amendements au règlement no 54 de l'ONU (pneumatiques pour les véhicules utilitaires et leurs remorques) | ECE/TRANS/WP.29/2016/52

| Proposition de complément 6 à la série 01 d'amendements au règlement no 55 de l'ONU (liaisons mécaniques) | ECE/TRANS/WP.29/2016/53

| Proposition de complément 5 au règlement no 60 de l'ONU [commandes actionnées par le conducteur (cyclomoteurs et motocycles)] | ECE/TRANS/WP.29/2016/27

| Proposition de série 03 d'amendements au règlement no 64 de l'ONU (équipement de secours à usage temporaire, pneumatiques pour roulage à plat, système de roulage à plat et système de surveillance de la pression des pneumatiques) | ECE/TRANS/WP.29/2016/54

| Proposition de complément 16 au règlement no 75 de l'ONU (pneumatiques pour véhicules de catégorie L) | ECE/TRANS/WP.29/2016/55

| Proposition de complément 3 à la série 03 d'amendements au règlement no 78 de l'ONU (freinage des véhicules de catégorie L) | ECE/TRANS/WP.29/2016/56 et WP.29-169-03

| Proposition de complément 5 à la série 01 d'amendements au règlement no 79 de l'ONU (équipement de direction) | ECE/TRANS/WP.29/2016/57

| Proposition de complément 7 à la série 06 d'amendements au règlement no 83 de l'ONU (émissions des véhicules M1 et N1) | ECE/TRANS/WP.29/2016/42

| Proposition de complément 3 à la série 07 d'amendements au règlement no 83 de l'ONU (émissions des véhicules M1 et N1) | ECE/TRANS/WP.29/2016/43

| Proposition de complément 3 à la série 02 d'amendements au règlement no 90 de l'ONU (pièces de rechange pour le système de freinage) | ECE/TRANS/WP.29/2016/58

| Proposition de complément 14 au règlement no 106 de l'ONU (pneumatiques pour véhicules agricoles) | ECE/TRANS/WP.29/2016/59

| Proposition de complément 6 à la série 01 d'amendements au règlement no 113 de l'ONU (projecteurs émettant un faisceau de croisement symétrique) | ECE/TRANS/WP.29/2016/74

| Proposition de complément 7 à la version initiale du règlement no 115 de l'ONU (équipements de conversion au GPL ou au GNC) | ECE/TRANS/WP.29/2016/44

| Proposition de complément 9 à la série 02 d'amendements au règlement no 117 de l'ONU (résistance au roulement, bruit de roulement et adhérence sur sol mouillé des pneumatiques) | ECE/TRANS/WP.29/2016/60

| Proposition de série 01 d'amendements au règlement no 129 de l'ONU (dispositifs améliorés de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2016/38

| Proposition de complément 2 au règlement no 134 de l'ONU [véhicules à hydrogène et à pile à combustible (HFCV)] | ECE/TRANS/WP.29/2016/39

| Proposition de nouveau règlement de l'ONU sur les systèmes d'assistance au freinage d'urgence (AFU) | ECE/TRANS/WP.29/2016/61

| Proposition de nouveau règlement de l'ONU sur le contrôle électronique de la stabilité (ESC) | ECE/TRANS/WP.29/2016/62

| Proposition de nouveau règlement de l'ONU sur les systèmes de surveillance de la pression des pneumatiques (TPMS) | ECE/TRANS/WP.29/2016/63

| Proposition de nouveau règlement de l'ONU sur le montage des pneumatiques | ECE/TRANS/WP.29/2016/64

| Proposition d'amendement no 1 au règlement technique mondial (RTM) no 15 de l'ONU [procédure d'essai mondiale harmonisée pour les voitures particulières et véhicules utilitaires légers (WLTP)] | ECE/TRANS/WP.29/2016/68

| Proposition d'amendement no 1 au règlement technique mondial (RTM) no 16 de l'ONU (pneumatiques) | ECE/TRANS/WP.29/2016/70

| Proposition de nouvelle résolution spéciale no 2 (R.S.2) — Progrès dans la mise en œuvre de l'accord de 1998 | ECE/TRANS/WP.29/2016/65

| Proposition de règlement technique mondial (RTM) de l'ONU sur la procédure de mesure pour les véhicules à deux ou trois roues équipés d'un moteur à combustion en ce qui concerne les émissions par le carter et les émissions par évaporation | ECE/TRANS/WP.29/2016/66

Aller plus loin

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