Décision d'exécution (UE) 2016/1189 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/1189
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/1189
Versionacte d'origine du 19/07/2016 (CELEX 32016D1189)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d'exécution (UE) 2016/1189EUR-Lex →

(6) Le 10 décembre 2015, l'EFSA a conclu, dans son avis sur la sécurité du lait traité aux UV en tant que nouvel aliment, que le lait traité aux UV était sans danger dans les conditions d'utilisation proposées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D1189. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).