Décision d'exécution (UE) 2016/1659 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/09/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/1659
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/1659
Versionacte d'origine du 13/09/2016 (CELEX 32016D1659)
RéférenceConsidérant 1 de la décision d'exécution (UE) 2016/1659EUR-Lex →

(1) Melaleuca alternifolia (Maiden et Betche) Cheel, M. linariifolia Smith, M. dissitiflora F. Mueller et/ou d'autres espèces de Melaleuca, aetheroleum peuvent être considérées comme des substances végétales, des préparations à base de plantes ou des associations de celles-ci au sens de la directive 2001/83/CE et respectent les exigences énoncées dans ladite directive.

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