Décision d'exécution (UE) 2016/1659 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/09/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/1659
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/1659
Versionacte d'origine du 13/09/2016 (CELEX 32016D1659)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d'exécution (UE) 2016/1659EUR-Lex →

(2) Il convient par conséquent de faire figurer Melaleuca alternifolia (Maiden et Betche) Cheel, M. linariifolia Smith, M. dissitiflora F. Mueller et d'autres espèces de Melaleuca, aetheroleum sur la liste des substances végétales, des préparations à base de plantes et associations de celles-ci en vue de leur utilisation dans des médicaments traditionnels à base de plantes établie par la décision 2008/911/CE de la Commission.

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