Décision d'exécution (UE) 2016/1765 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/10/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/1765
IntituléANNEXE
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/1765
VersionVersion d'origine (CELEX 32016D1765)
RéférenceAnnexe de la décision d'exécution (UE) 2016/1765EUR-Lex →

Organisation mondiale des douanes (OMD)

| No | Intitulé de la spécification technique TIC

| 1 | «World Customs Organization Data Model version 3.5» («WCO Data Model version 3.5»)

OASIS (Advancing open standards for the information society)

| No | Intitulé de la spécification technique TIC

| 1 | «Content Management Interoperability Services version 1.0» («CMIS 1.0»)

| 2 | «Content Management Interoperability Services version 1.1» («CMIS 1.1»)

| 3 | «Business Document Metadata Service Location Version 1.0» («BDX location»)

| 4 | «Electronic business XML Messaging Services Version 3.0: Part 1, Core Features» et «Application Statement 4 Profile of ebMS 3.0 Version 1.0» («ebMS3.0-AS4»)

| 5 | «Electronic business Core Party Identification Type Technical Specification Version 1.0» («ebCorePartyIdType»)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D1765. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).