Décision d'exécution (UE) 2016/1943 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/11/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/1943
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/1943
Versionacte d'origine du 04/11/2016 (CELEX 32016D1943)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d'exécution (UE) 2016/1943EUR-Lex →

(2) Il ressort des informations fournies par le Royaume-Uni que cet enrobage prive l'embryon d'oxygène en bloquant physiquement les pores des coquilles d'œuf, ce qui entraîne l'asphyxie de l'embryon.

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