Décision (UE) 2016/1944 · Article

Article considérant 154

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/1944
RattachementDécision (UE) 2016/1944
Versionacte d'origine du 23/07/2014 (CELEX 32016D1944)
RéférenceConsidérant 154 de la décision (UE) 2016/1944EUR-Lex →

(154) Selon Oxera, pour évaluer le montant de coûts généraux imputables à l'accord, une analyse de régression a été réalisée. Sur cette base, il serait possible, selon Oxera, de déterminer la part de coûts fixes et la part de coûts variant en fonction du volume de passagers. Oxera a estimé que les coûts suivants variaient en fonction du nombre de passagers:

a) les coûts de personnel augmentent d'environ […] EUR avec chaque passager en partance supplémentaire;

b) les coûts de matériel augmentent d'environ […] EUR avec chaque passager en partance supplémentaire;

c) les autres dépenses d'exploitation augmentent d'environ […] EUR avec chaque passager en partance supplémentaire.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D1944. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).