Décision (UE) 2016/2007 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/02/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/2007
RattachementDécision (UE) 2016/2007
Versionacte d'origine du 01/02/2016 (CELEX 32016D2007)
RéférenceConsidérant 9 de la décision (UE) 2016/2007EUR-Lex →

(9) La division automobile du groupe VW fabrique 12 marques: Volkswagen, AUDI, ŠKODA, SEAT, Bentley, Porsche, Bugatti, Lamborghini, Ducati, Volkswagen Commercial Vehicles, Scania et MAN. Chaque marque a sa propre image et est présente sur le marché en tant qu'unité indépendante. Les automobiles fabriquées par le Groupe Volkswagen englobent des modèles allant de la catégorie des citadines jusqu'à celles des voitures de luxe et des véhicules utilitaires.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D2007. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).