(121) Depuis […] 2002, le groupe Duferco s'était attaché à développer un vaste projet de réaménagement du site. Bien que les terrains soient dans les mains de Duferco Développement, c'est la filiale Carsid Développement (devenue Duferco Diversification) qui est chargée de développer ce projet.
Décision (UE) 2016/2041 · Article
Article considérant 121
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/01/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/2041
RattachementDécision (UE) 2016/2041
Versionacte d'origine du 20/01/2016 (CELEX 32016D2041)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.