Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/2068
RattachementDécision (UE) 2016/2068
Versionacte d'origine du 29/07/2013 (CELEX 32016D2068)
RéférenceConsidérant 41 de la décision (UE) 2016/2068EUR-Lex →
(41) PSA réalisera donc des activités qualifiées de recherche fondamentale (ci-après «RF»), recherche industrielle (ci-après «RI») et développement expérimental (ci-après «DE»), pour des coûts éligibles détaillés dans le tableau 4 ci-dessous:
Tableau 4
Coûts du projet 50CO2Cars par types d'activité de R&D (en milliers d'EUR)