Décision (UE) 2016/2068 · Article
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/2068
RattachementDécision (UE) 2016/2068
Versionacte d'origine du 29/07/2013 (CELEX 32016D2068)
RéférenceConsidérant 72 de la décision (UE) 2016/2068EUR-Lex →
(72) Cette réduction se traduirait notamment par:
— l'arrêt de la production du modèle Citroën C6 au 31 décembre 2012 et le non renouvellement du modèle Peugeot 607 (segment E) [a)],
— l'arrêt anticipé de deux ans, dès 2015, des véhicules Bipper/Nemo et le non renouvellement de ces véhicules (segment B LCV) [b)],
— l'abandon des motorisations diesel supérieures à 2 litres (segment D) [c)].
Aller plus loin
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