Décision (UE) 2016/2078 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/2078
RattachementDécision (UE) 2016/2078
Versionacte d'origine du 04/07/2016 (CELEX 32016D2078)
RéférenceConsidérant 7 de la décision (UE) 2016/2078EUR-Lex →

(7) Le club Nijmegen Eendracht Combinatie (ci-après le «NEC») a été créé en 1900 et joue ses matches à domicile à Nimègue. Sa structure juridique est la suivante: les entreprises Nijmegen Eendracht Combinatie BV, Exploitatie-Maatschappij De Goffert BV et NEC Horeca BV appartiennent à la Fondation Administratiekantoor NEC. L'entreprise Exploitatie-Maatschappij De Goffert BV est le bénéficiaire de la mesure. D'après les informations communiquées par les Pays-Bas, le NEC est une entreprise moyenne qui comptait 62,3 salariés (ETP) en 2015 (69,5 ETP en 2010). Durant la période couverte par cette enquête, le NEC jouait en division d'honneur. Lors de la saison 2008/2009, le club a participé pour la dernière fois à un tournoi européen (la Coupe de l'UEFA).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D2078. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).