Le diacrylate d'hexaméthylène (diacrylate de 1,6-hexanediol) (HDDA) (no CE 235-921-9, no CAS 13048-33-4) n'est pas identifié comme une substance dont les propriétés de sensibilisation cutanée ont des effets sur la santé humaine suscitant un niveau de préoccupation équivalent, conformément à l'article 57, point f), du règlement (CE) no 1907/2006.
Décision (CELEX 32016D2091) · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 28/11/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32016D2091)
RattachementDécision (CELEX 32016D2091)
VersionVersion d'origine (CELEX 32016D2091)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.