Décision (PESC) 2016/2240 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/12/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (PESC) 2016/2240
RattachementDécision (PESC) 2016/2240
Versionacte d'origine du 12/12/2016 (CELEX 32016D2240)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (PESC) 2016/2240EUR-Lex →

(1) Le 16 juillet 2012, le Conseil a adopté la décision 2012/389/PESC relative à la mission de l'Union européenne visant au renforcement des capacités maritimes régionales dans la Corne de l'Afrique (EUCAP NESTOR).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D2240. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).