Décision d'exécution (UE) 2016/2320 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/12/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/2320
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/2320
Versionacte d'origine du 16/12/2016 (CELEX 32016D2320)
RéférenceConsidérant 13 de la décision d'exécution (UE) 2016/2320EUR-Lex →

(13) Il y a lieu de confirmer ou de modifier en conséquence le calcul provisoire des émissions spécifiques moyennes de CO2 des véhicules utilitaires légers neufs immatriculés en 2015, les objectifs d'émissions spécifiques et la différence entre ces deux valeurs,

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