SURVEILLANCE ET DÉCLARATION DES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES
Tableau A
Exigences de déclaration annuelle des émissions visées à l'article 8, paragraphe 1, premier alinéa
| Élément | Polluants | Série chronologique | Dates de déclaration
| Émissions nationales totales par catégorie de sources de la NND |
— SO2, NOX, COVNM, NH3, CO
— métaux lourds (Cd, Hg, Pb)
— POP [HAP totaux, benzo(a)pyrène, benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, indéno(1,2,3-cd)pyrène, dioxines/furannes, PCB, HCB]
| Déclaration annuelle, de 1990 jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2) | 15 février
| Émissions nationales totales par catégorie de sources de la NND |
— PM2,5, PM10 et, si disponible, CS
| Déclaration annuelle, de 2000 jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2) | 15 février
Tableau B
Exigences de déclaration annuelle des émissions visées à l'article 8, paragraphe 1, deuxième alinéa
| Élément | Polluants | Série chronologique | Date de déclaration
| Émissions nationales totales par catégorie de sources de la NND |
— Métaux lourds (As, Cr, Cu, Ni, Se et Zn et leurs composés)
— PTS
| Déclaration annuelle, de 1990 (2000 pour les PTS) jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2) | 15 février
Tableau C
Exigences de déclaration des émissions et des projections visées à l’article 8, paragraphe 2
| Élément | Polluants | Série chronologique/Années cibles | Dates de déclaration
| Données maillées nationales des émissions, par catégorie de sources (NND maillage) |
— SO2, NOx, COVNM, CO, NH3, PM10, PM2,5
— métaux lourds (Cd, Hg, Pb)
— POP (HAP totaux, HCB, PCB, dioxines/furannes)
— CS (si disponible)
|
Tous les quatre ans pour l’année de déclaration moins 2 (X-2)
à partir de 2017
| 1er mai
| Grandes sources ponctuelles (GSP), par catégorie de sources (NND maillage) |
— SO2, NOx, COVNM, CO, NH3, PM10, PM2,5
— métaux lourds (Cd, Hg, Pb)
— POP (HAP totaux, HCB, PCB, dioxines/furannes)
— CS (si disponible)
|
Tous les quatre ans pour l’année de déclaration moins 2 (X-2)
à partir de 2017
| 1er mai
| Projections des émissions par catégorie de sources NND |
— SO2, NOx, NH3, COVNM, PM2,5 et, si disponible, CS
|
Tous les deux ans, couvrant les années de projection 2020, 2025, 2030 et, si disponibles, 2040 et 2050
à partir de 2017
| 15 mars
Tableau D
Exigences de déclaration annuelle des rapports d'inventaire visés à l'article 8, paragraphe 3
| Élément | Polluants | Série chronologique/Années cibles | Dates de déclaration
| Rapport d'inventaire |
— SO2, NOX, COVNM, NH3, CO, PM2,5, PM10
— métaux lourds (Cd, Hg, Pb) et CS
— POP [HAP totaux, benzo(a)pyrène, benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, indéno(1,2,3-cd)pyrène, dioxines/furannes, PCB, HCB]
— si disponibles, métaux lourds (As, Cr, Cu, Ni, Se et Zn et leurs composés) et PTS
|
Toutes les années
(comme indiqué dans les tableaux A, B et C)
| 15 mars