Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) Dans l'annexe II, les colonnes relatives au bifénazate, au cyazofamide, à la cyromazine, aux dithiocarbamates, au mépanipyrim, au metrafenone, au propamocarbe, au tébuconazole et au thirame sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
Bifénazate (somme du bifénazate et du bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0130990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Cyazofamide
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
0231010Tomates
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0232990Autres
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0233990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Cyromazine
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251010Mâches/Salades de blé
0251060Roquette/Rucola
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0260010Haricots (non écossés)
0260030Pois (non écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0270030Céleris
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) LMR en matière de médecine vétérinaire
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)
L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).
Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Il y a donc lieu de ne pas utiliser ces LMR pour vérifier le respect d'une BPA.
(+) (mz)
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
0120110Noix communes
(+) (ma, mz, me, pr, t, z)
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130990Autres
(+) (mz, t)
0140010Abricots
(+) (mz, me, pr, t, z)
0140020Cerises (douces)
(+) (mz, t)
0140030Pêches
(+) (mz, me, t, z)
0140040Prunes
(+) (ma, mz, me, pr, t, z)
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
(+) (t)
0152000
b) Fraises
(+) (mz)
0154010Myrtilles
0154020Airelles canneberges
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
(+) (mz, pr)
0161030Olives de table
(+) (t)
0163010Avocats
(+) (mz, me, t)
0163020Bananes
(+) (mz)
0163030Mangues
0163040Papayes
(+) (ma, mz, me, pr, z)
0211000
a) Pommes de terre
(+) (mz)
0213010Betteraves
0213020Carottes
(+) (ma, mz, me, pr, t, z)
0213030Céleris-raves/céleris-navets
(+) (mz)
0213040Raiforts
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080Radis
0213090Salsifis
(+) (me)
0220010Aulx
(+) (ma, me, mz)
0220020Oignons
0220030Échalotes
(+) (ma, mz)
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
(+) (mz, pr)
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
(+) (me, mz)
0231030Aubergines
(+) (mz)
0231040Gombos/Camboux
(+) (mz, me, pr)
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0232990Autres
(+) (me)
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0233990Autres
(+) (mz)
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0241990Autres
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine/Petsaï
0243020Choux verts
0243990Autres
0244000
d) Choux-raves
(+) (mz, me, t)
0251000
a) Laitues et salades
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251060Roquette/Rucola
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990Autres
(+) (mz)
0254000
d) Cressons d'eau
0255000
e) Endives/Chicons
(+) (mz, me)
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256990Autres
(+) (mz)
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
(+) (ma, mz)
0260030Pois (non écossés)
(+) (mz)
0260040Pois (écossés)
(+) (me, mz)
0270010Asperges
(+) (ma, mz)
0270060Poireaux
(+) (mz)
0270070Rhubarbes
0300010Haricots
0300030Pois
(+) (ma, mz)
0401060Graines de colza (grosse navette)
(+) (mz, pr)
0402010Olives à huile
(+) (ma, mz)
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) (pr)
0700000HOUBLON
Mépanipyrim
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: N-oxyde propamocarbe; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0241020Choux-fleurs
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Tébuconazole (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
tébuconazole-code 1000000 excepté le code 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
0151020Raisins de cuve
0153020Mûres des haies
0153990Autres
0213090Salsifis
0231030Aubergines
0233010Melons
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0270030Céleris
0500060Riz
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0700000HOUBLON
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820030Carvi
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Thirame (exprimé en thirame)
Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées au cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Bifénazate (somme du bifénazate et du bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) (L) | Cyazofamide | Cyromazine | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame) | Mépanipyrim | Metrafenone (L) | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R) | Tébuconazole (R) | Thirame (exprimé en thirame)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | 0,05 | | | | 0,01 | |
| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 0,01 | | 5 (+) | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | 5 |
| 0110020 | Oranges | | | | | | | | 0,9 |
| 0110030 | Citrons | | | | | | | | 5 |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | | 5 |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | 5 |
| 0110990 | Autres | | | | | | | | 5 |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,2 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,1
| 0120010 | Amandes | | | | 0,05 | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,05 | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,05 | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,05 | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,05 | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | 0,05 | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,05 | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,05 | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 0,05 | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | 0,05 | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | 0,1 (+) | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | 0,05 | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,7 (+) | 0,01 | | 5 (+) | 0,01 | 0,01 | | |
| 0130010 | Pommes | | | | | | | | 0,3 | 5
| 0130020 | Poires | | | | | | | | 0,3 | 5
| 0130030 | Coings | | | | | | | | 0,5 | 0,1
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | 0,5 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | | | | 0,5 |
| 0130990 | Autres | | | | | | | | 0,5 | 0,1
| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0140010 | Abricots | | | | 2 (+) | | | | 0,6 | 3
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | 2 (+) | | | | 1 (+) | 3
| 0140030 | Pêches | | | | 2 (+) | | | | 0,6 | 3
| 0140040 | Prunes | | | | 2 (+) | | | | 1 | 2
| 0140990 | Autres | | | | 0,05 | | | | 0,02 | 0,1
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,7 | 2 | | 5 (+) | 2 | 7 | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | 0,5 | 0,1
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | 1 (+) | 3
| 0152000 |
b) Fraises
| 3 | 0,01 | | 10 (+) | 3 | 0,6 | | 0,02 | 10
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 7 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,5 | 0,1
| 0153010 | Mûres | | | | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | (+) |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | | | | (+) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 1,5 | 0,1
| 0154010 | Myrtilles | 0,7 | | | 5 (+) | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,7 | | | 5 (+) | | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,7 | | | 5 (+) | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,7 | | | 5 (+) | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | | | | | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | | | | | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,7 | | | | | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | | | | | | | |
| 0154990 | Autres | 0,01 | | | 5 | | | | |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | | | | | | | 0,1
| 0161010 | Dattes | | | | 0,05 | | | | 0,02 |
| 0161020 | Figues | | | | 0,05 | | | | 0,02 |
| 0161030 | Olives de table | | | | 5 (+) | | | | 0,05 |
| 0161040 | Kumquats | | | | 0,05 | | | | 0,02 |
| 0161050 | Caramboles | | | | | | | | 0,02 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | | | | 0,02 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | | | | 0,02 |
| 0161990 | Autres | | | | 0,05 | | | | 0,02 |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | | 0,05 | | | | | 0,1
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | | | | 0,02 |
| 0162020 | Litchis | | | | | | | | 0,02 |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | | | | 1 |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | | | | 0,02 |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | | | | 0,02 |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | | | | 0,02 |
| 0162990 | Autres | | | | | | | | 0,02 |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | 7 (+) | | | | 0,02 | 10
| 0163020 | Bananes | | | | 2 (+) | | | | 0,05 | 0,2
| 0163030 | Mangues | | | | 2 (+) | | | | 0,1 | 0,1
| 0163040 | Papayes | | | | 7 (+) | | | | 2 | 0,1
| 0163050 | Grenades | | | | 0,05 | | | | 0,02 | 0,1
| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | 0,02 |
| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | 0,02 |
| 0163080 | Ananas | | | | 0,05 | | | | 0,02 | 0,1
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | | | | 0,02 |
| 0163100 | Durions | | | | | | | | 0,02 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | | | | 0,02 |
| 0163990 | Autres | | | | 0,05 | | | | 0,02 | 0,1
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,01 (+) | | 0,3 (+) | | | 0,3 | 0,02 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,02 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | 0,01 | | 0,5 (+) | | | 0,01 | 0,02 |
| 0213020 | Carottes | | 0,01 | | 0,2 (+) | | | 0,01 | 0,4 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 | | 0,3 (+) | | | 0,01 | 0,5 |
| 0213040 | Raiforts | | 0,1 | | 0,2 (+) | | | 0,01 | 0,4 |
| 0213050 | Topinambours | | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,02 |
| 0213060 | Panais | | 0,01 | | 0,2 (+) | | | 0,01 | 0,4 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 | | 0,2 (+) | | | 0,01 | 0,4 |
| 0213080 | Radis | | 0,01 | | 2 (+) | | | 3 | 0,02 |
| 0213090 | Salsifis | | 0,01 | | 0,2 (+) | | | 0,01 | 0,4 (+) |
| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,3 |
| 0213110 | Navets | | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,3 |
| 0213990 | Autres | | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,02 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0220010 | Aulx | | | | 0,6 (+) | | | 2 | 0,1 |
| 0220020 | Oignons | | | | 1 (+) | | | 2 | 0,1 |
| 0220030 | Échalotes | | | | 1 (+) | | | 2 | 0,05 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | | 1 (+) | | | 30 | 0,6 |
| 0220990 | Autres | | | | 0,05 | | | 0,01 | 0,02 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | | | 0,1
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,5 | 0,6 (+) | 0,6 | 3 (+) | 1,5 | 0,4 | 4 | 0,9 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 3 | 0,01 | 1,5 | 5 (+) | 0,01 | 2 | 3 | 0,6 |
| 0231030 | Aubergines | 0,5 | 0,3 | 0,6 | 3 (+) | 1,5 | 0,3 | 4 | 0,4 (+) |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,5 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,5 | 0,2 (+) | 2 | 2 (+) | | 0,15 | 5 | |
| 0232010 | Concombres | | | | | 0,5 | | | 0,6 |
| 0232020 | Cornichons | | | | | 0,01 | | | 0,02 |
| 0232030 | Courgettes | | | | | 0,6 | | | 0,6 |
| 0232990 | Autres | | | | | 0,01 | | | 0,02 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,5 | 0,15 (+) | 0,4 | 1,5 (+) | 0,01 | 0,1 | 5 | |
| 0233010 | Melons | | | | | | | | 0,2 (+) |
| 0233020 | Potirons | | | | | | | | 0,15 |
| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | 0,15 |
| 0233990 | Autres | | | | | | | | 0,15 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,6 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | 1 (+) | | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | | | | 3 | 0,15 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | 10 (+) | 0,05 |
| 0241990 | Autres | | | | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | | | | 0,7 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 2 (+) | | | 2 | |
| 0242020 | Choux pommés | | | | 3 (+) | | | 0,7 | |
| 0242990 | Autres | | | | 0,05 | | | 0,01 | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | 0,5 (+) | | | | 0,02 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | | | 20 | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | | | 20 | |
| 0243990 | Autres | | | | | | | 0,01 | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | 1 (+) | | | 0,3 | 0,02 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,01 | | 5 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,5 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 15 (+) | | | | 20 (+) | | 0,1
| 0251020 | Laitues | | | 3 | | | | 40 | | 2
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,05 | | | | 20 (+) | | 2
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 3 | | | | 20 (+) | | 0,1
| 0251050 | Cressons de terre | | | 3 | | | | 20 (+) | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 3 (+) | | | | 30 | | 0,1
| 0251070 | Moutarde brune | | | 3 | | | | 20 (+) | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | 3 | | | | 20 (+) | | 0,1
| 0251990 | Autres | | | 3 | | | | 0,01 | | 0,1
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01 | 3 | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,1
| 0252010 | Épinards | | | | 0,05 | | | 40 | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | | | | 0,01 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | 0,05 | | | 0,01 | |
| 0252990 | Autres | | | | 0,05 | | | 0,01 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,3 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,5 (+) | 0,01 | 0,01 | 15 | 0,15 | 0,1
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,02 | 15 (+) | 5 (+) | 0,02 | 0,02 | 30 (+) | | 0,1
| 0256010 | Cerfeuils | 0,02 | | | | | | | 0,05 |
| 0256020 | Ciboulettes | 0,02 | | | | | | | 2 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,02 | | | | | | | 0,05 |
| 0256040 | Persils | 0,02 | | | | | | | 2 |
| 0256050 | Sauge | 0,02 | | | | | | | 0,05 |
| 0256060 | Romarin | 0,02 | | | | | | | 0,05 |
| 0256070 | Thym | 0,02 | | | | | | | 0,05 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 40 | | | | | | | 0,05 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,02 | | | | | | | 0,05 |
| 0256100 | Estragon | 0,02 | | | | | | | 0,05 |
| 0256990 | Autres | 0,02 | | | | | | | 0,05 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 7 | | 5 (+) | 1 (+) | | | 0,1 | 2 (+) |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,4 | | 0,05 | 0,1 (+) | | | 0,01 | 2 (+) |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 7 | | 5 (+) | 1 (+) | | | 0,01 | 2 (+) |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,4 | | 0,05 | 0,2 (+) | | | 0,01 | 0,02 |
| 0260050 | Lentilles | 0,4 | | 0,05 | 0,05 | | | 0,01 | 0,02 |
| 0260990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | | | 0,01 | 0,02 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0270010 | Asperges | | | 0,05 | 0,5 (+) | | | | 0,02 |
| 0270020 | Cardons | | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 |
| 0270030 | Céleris | | | 3 (+) | 0,05 | | | | 0,5 (+) |
| 0270040 | Fenouils | | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 |
| 0270050 | Artichauts | | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,6 |
| 0270060 | Poireaux | | | 0,05 | 3 (+) | | | | 0,6 |
| 0270070 | Rhubarbes | | | 0,05 | 0,5 (+) | | | | 0,02 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,05 | | | | | 0,02 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,05 | | | | | 0,02 |
| 0270990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,1
| 0280010 | Champignons de couche | | | 10 | | | 0,4 | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,02 | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0300010 | Haricots | 0,3 | | | 0,1 (+) | | | | 0,3 |
| 0300020 | Lentilles | 0,01 | | | 0,05 | | | | 0,2 |
| 0300030 | Pois | 0,01 | | | 0,1 (+) | | | | 0,2 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01 | | | 0,05 | | | | 0,2 |
| 0300990 | Autres | 0,01 | | | 0,05 | | | | 0,2 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,6 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,15 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,2 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,02 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,02 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,02 | | | 0,5 (+) | | | | 0,5 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,15 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,3 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,3 | | | 0,1 | | | | 2 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,02 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02 | | | | | | | 0,02 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02 | | | | | | | 0,02 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02 | | | | | | | 0,3 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,02 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02 | | | | | | | 0,02 |
| 0401990 | Autres | 0,02 | | | 0,1 | | | | 0,02 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02 | | | | | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | 5 (+) | | | | 0,05 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | | | 0,02 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | | | 0,02 |
| 0402040 | Kapoks | | | | | | | | 0,02 |
| 0402990 | Autres | | | | 0,1 | | | | 0,02 |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,1
| 0500010 | Orge | | | | 2 (+) | | 0,6 | | 2 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | | 0,05 | | 0,01 | | 0,02 |
| 0500030 | Maïs | | | | 0,05 | | 0,01 | | 0,02 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | | 0,05 | | 0,01 | | 0,02 |
| 0500050 | Avoine | | | | 2 (+) | | 0,6 | | 2 |
| 0500060 | Riz | | | | 0,05 | | 0,01 | | 1 (+) |
| 0500070 | Seigle | | | | 1 (+) | | 0,07 | | 0,1 |
| 0500080 | Sorgho | | | | 0,05 | | 0,01 | | 0,02 |
| 0500090 | Froment (blé) | | | | 1 (+) | | 0,07 | | 0,1 |
| 0500990 | Autres | | | | 0,05 | | 0,01 | | 0,02 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,2
| 0610000 | Thés | | | | | | | | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | | | | | | | | 0,1 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | | | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | | | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | | | | | | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | | | | | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 20 | 0,05 | 0,1 | 25 (+) | 0,05 | 80 | 0,05 | 40 (+) | 0,2
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 1,5 (+) |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | | 0,05 |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | | 0,05 |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | 1,5 (+) |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | 0,05 |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | 0,05 |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | | | | 0,05 |
| 0820070 | Vanille | | | | | | | | 0,05 |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | 0,05 |
| 0820990 | Autres | | | | | | | | 0,05 |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | | (+) | | (+) | (+) |
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0860010 | Safran | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0870010 | Macis | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | 0,05 | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | 0,01 | | | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | | | | | | 0,01 (+) | 0,1 |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,05 | | | | | | 0,01 (+) | 0,1 |
| 1011030 | Foie | 0,01 | | | | | | 0,1 (+) | 0,2 |
| 1011040 | Reins | 0,01 | | | | | | 0,02 (+) | 0,2 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | | | | 0,1 | 0,2 |
| 1011990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | 0,01 | | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | | | | | | 0,01 (+) | 0,1 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05 | | | | | | 0,01 (+) | 0,1 |
| 1012030 | Foie | 0,01 | | | | | | 0,2 (+) | 0,2 |
| 1012040 | Reins | 0,01 | | | | | | 0,05 (+) | 0,2 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | | | | 0,2 | 0,2 |
| 1012990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | 0,3 (+) | | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | | | | | | 0,01 (+) | 0,1 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | | | | | | 0,01 (+) | 0,1 |
| 1013030 | Foie | 0,01 | | | | | | 0,2 (+) | 0,2 |
| 1013040 | Reins | 0,01 | | | | | | 0,05 (+) | 0,2 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | | | | 0,2 | 0,2 |
| 1013990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | 0,01 | | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | | | | | | 0,01 (+) | 0,1 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05 | | | | | | 0,01 (+) | 0,1 |
| 1014030 | Foie | 0,01 | | | | | | 0,2 (+) | 0,2 |
| 1014040 | Reins | 0,01 | | | | | | 0,05 (+) | 0,2 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | | | | 0,2 | 0,2 |
| 1014990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | 0,01 | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1015030 | Foie | 0,01 | | | | | | 0,2 | 0,2 |
| 1015040 | Reins | 0,01 | | | | | | 0,05 | 0,2 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | | | | 0,2 | 0,2 |
| 1015990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 | | 0,01 | | | | | 0,1 |
| 1016010 | Muscles | | | | | | | 0,02 (+) | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | | | | | 0,01 (+) | |
| 1016030 | Foie | | | | | | | 0,05 (+) | |
| 1016040 | Reins | | | | | | | 0,01 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | | | | 0,05 | |
| 1016990 | Autres | | | | | | | 0,01 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | 0,01 | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1017030 | Foie | 0,01 | | | | | | 0,2 | 0,2 |
| 1017040 | Reins | 0,01 | | | | | | 0,05 | 0,2 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | | | | 0,2 | 0,2 |
| 1017990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,1 |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,02 |
| 1020010 | Bovins | | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,1 |
| 1030010 | Poule | | | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,1 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,1 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,1 |
2) L'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes relatives au boscalid, au dazomet, au fluazifop-P, au picloram, au pyridaben, au pyriofénone et au tebufenpyrad sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Boscalid (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Boscalid — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du boscalid et du métabolite 2-chloro-N-(4′-chloro-5-hydroxybiphényl-2-yl)nicotinamide (M 510F01), y compris ses conjugués, exprimée en boscalid
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de l'utilisation de dazomet et de métam)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluazifop-P-butyle [fluazifop (acide) (libre et conjugué)]
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Piclorame
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Pyridaben (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Tebufenpyrad (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Boscalid (L) (R) | Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de l'utilisation de dazomet et de métam) | Fluazifop-P-butyle [fluazifop (acide) (libre et conjugué)] | Piclorame | Pyridaben (L) | Pyriofénone | Tebufenpyrad (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,02 | | 0,01 | | |
| 0110000 | Agrumes | 2 | | | | 0,5 | | 0,6
| 0110010 | Pamplemousses | | | 0,2 | | | |
| 0110020 | Oranges | | | 0,1 | | | |
| 0110030 | Citrons | | | 0,2 | | | |
| 0110040 | Limettes | | | 0,2 | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | 0,2 | | | |
| 0110990 | Autres | | | 0,2 | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 1 | | 0,2 | | 0,5 | | 0,05
| 0120010 | Amandes | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 2 | | | | 0,5 | | 0,2
| 0130010 | Pommes | | | 0,2 | | | |
| 0130020 | Poires | | | 0,2 | | | |
| 0130030 | Coings | | | 0,5 | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,5 | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,5 | | | |
| 0130990 | Autres | | | 0,5 | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | | | |
| 0140010 | Abricots | 3 | | 0,5 | | 0,5 | | 0,5
| 0140020 | Cerises (douces) | 4 | | 0,5 | | 2.5 | | 0,5
| 0140030 | Pêches | 3 | | 0,2 | | 0,5 | | 0,3
| 0140040 | Prunes | 3 | | 0,5 | | 0,5 | | 0,5
| 0140990 | Autres | 3 | | 0,5 | | 0,5 | | 0,5
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,2 | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 5 | | | | | | 0,5
| 0151010 | Raisins de table | | | | | 0,5 | 0,9 |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | 1 | 0,2 |
| 0152000 |
b) Fraises
| 10 | | | | 1 | | 1
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 10 | | | | | | 0,05
| 0153010 | Mûres | | | | | 0,5 | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | 0,5 | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | 1 | |
| 0153990 | Autres | | | | | 0,5 | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 10 | | | | 0,5 | | 1
| 0154010 | Myrtilles | | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | | |
| 0160000 | Fruits divers à | | | | | | | 0,05
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0161010 | Dattes | | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 5 | | | | | |
| 0162020 | Litchis | 0,05 | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,05 | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05 | | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05 | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05 | | | | | |
| 0162990 | Autres | 0,05 | | | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163020 | Bananes | 0,6 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163030 | Mangues | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163040 | Papayes | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163050 | Grenades | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163060 | Chérimoles | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163070 | Goyaves | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163080 | Ananas | 0,05 | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163100 | Durions | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0163990 | Autres | 0,05 | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | 0,01 | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | | | 0,05 | | 0,05
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 2 | 0,02 | 0,1 | | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 2 | 0,02 | 0,3 | | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | 2 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0213020 | Carottes | 2 | 0,02 | 0,3 | | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 2 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0213040 | Raiforts | 2 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0213050 | Topinambours | 2 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0213060 | Panais | 2 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 3 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0213080 | Radis | 2 | 0,05 | 0,5 | | | |
| 0213090 | Salsifis | 2 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0213100 | Rutabagas | 2 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0213110 | Navets | 2 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0213990 | Autres | 2 | 0,02 | 0,2 | | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,05
| 0220010 | Aulx | 5 | | 2 | | | |
| 0220020 | Oignons | 5 | | 0,3 | | | |
| 0220030 | Échalotes | 5 | | 2 | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 6 | | 0,2 | | | |
| 0220990 | Autres | 5 | | 0,2 | | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| 3 | 0,1 | | | | |
| 0231010 | Tomates | | | 0,3 | | 0,3 | | 0,8
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | 0,5 | | 0,5 | | 0,5
| 0231030 | Aubergines | | | 0,5 | | 0,2 | | 0,8
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | 0,5 | | 0,1 | | 0,05
| 0231990 | Autres | | | 0,5 | | 0,1 | | 0,05
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 3 | 0,1 | 0,2 | | 0,15 | |
| 0232010 | Concombres | | | | | | | 0,3
| 0232020 | Cornichons | | | | | | | 0,5
| 0232030 | Courgettes | | | | | | | 0,3
| 0232990 | Autres | | | | | | | 0,1
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 3 | 0,1 | | | 0,05 | |
| 0233010 | Melons | | | 0,1 | | | | 0,5
| 0233020 | Potirons | | | 0,2 | | | | 0,05
| 0233030 | Pastèques | | | 0,1 | | | | 0,5
| 0233990 | Autres | | | 0,2 | | | | 0,05
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,5 | 0,02 | 0,2 | | 0,05 | | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 3 | 0,1 | 0,2 | | 0,05 | | 0,05
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | | 0,05 | | 0,05
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 5 | 0,02 | 0,2 | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 5 | 0,02 | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 2 | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | 0,3 | | | |
| 0242990 | Autres | | | 0,3 | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 30 | 0,03 | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 0,5 | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | 0,2 | | | |
| 0243990 | Autres | | | 0,5 | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 5 | 0,02 | 0,2 | | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | 0,05 | | 0,05
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,03 | 0,2 | | | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 40 | | | | | |
| 0251020 | Laitues | 30 | | | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 30 | | | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 30 | | | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | 30 | | | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 30 | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | 30 | | | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 30 | | | | | |
| 0251990 | Autres | 30 | | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 30 | 0,15 | | | | |
| 0252010 | Épinards | | | 1 | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | 0,5 | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 1 | | | |
| 0252990 | Autres | | | 0,5 | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 30 | 0,02 | 0,5 | | | |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,5 | 0,02 | 0,05 | | | |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,02 | | | | |
| 0256010 | Cerfeuils | 30 | | 1 | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 10 | | 0,5 | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 10 | | 1 | | | |
| 0256040 | Persils | 10 | | 1 | | | |
| 0256050 | Sauge | 10 | | 0,5 | | | |
| 0256060 | Romarin | 10 | | 0,5 | | | |
| 0256070 | Thym | 10 | | 0,5 | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 50 | | 0,5 | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 10 | | 0,5 | | | |
| 0256100 | Estragon | 10 | | 0,5 | | | |
| 0256990 | Autres | 10 | | 0,5 | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,02 | | | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 5 | | 1 | | 0,5 | | 1
| 0260020 | Haricots (écossés) | 3 | | 1 | | 0,05 | | 0,05
| 0260030 | Pois (non écossés) | 5 | | 1 | | 0,05 | | 0,05
| 0260040 | Pois (écossés) | 3 | | 1,5 | | 0,05 | | 0,05
| 0260050 | Lentilles | 3 | | 1 | | 0,05 | | 0,05
| 0260990 | Autres | 3 | | 1 | | 0,05 | | 0,05
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,05
| 0270010 | Asperges | 0,05 | | 0,2 | | | |
| 0270020 | Cardons | 0,5 | | 0,2 | | | |
| 0270030 | Céleris | 30 | | 0,5 | | | |
| 0270040 | Fenouils | 30 | | 0,5 | | | |
| 0270050 | Artichauts | 0,5 | | 0,9 | | | |
| 0270060 | Poireaux | 5 | | 0,2 | | | |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,5 | | 0,2 | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,5 | | 0,2 | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,5 | | 0,2 | | | |
| 0270990 | Autres | 0,5 | | 0,2 | | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,5 | 0,02 | 0,2 | | 0,05 | | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | 0,02 | 0,05 | | 0,05 | | 0,05
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 3 | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | 0,05
| 0300010 | Haricots | | | 4 | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | 4 | | | |
| 0300030 | Pois | | | 5 | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | 4 | | | |
| 0300990 | Autres | | | 2 | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 1 | | 9 | 0,01 | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 1 | | 0,5 | 0,01 | | |
| 0401030 | Graines de pavot | 1 | | 9 | 0,01 | | |
| 0401040 | Graines de sésame | 1 | | 10 | 0,01 | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 1 | | 0,2 | 0,01 | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 1 | | 15 | 0,03 | | |
| 0401070 | Fèves de soja | 3 | | 5 | 0,01 | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 1 | | 15 | 0,03 | | |
| 0401090 | Graines de coton | 1 | | 15 | 0,01 | | |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,5 | | 10 | 0,01 | | |
| 0401110 | Graines de carthame | 1 | | 9 | 0,01 | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,5 | | 15 | 0,03 | | |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | | 15 | 0,01 | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,5 | | 15 | 0,01 | | |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,5 | | 15 | 0,01 | | |
| 0401990 | Autres | 1 | | 15 | 0,01 | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | 0,01 | | |
| 0402010 | Olives à huile | 0,05 | | 0,2 | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | 1 | | 0,1 | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,05 | | 0,1 | | | |
| 0402040 | Kapoks | 1 | | 0,1 | | | |
| 0402990 | Autres | 0,05 | | 0,1 | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,02 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05
| 0500010 | Orge | 3 | | | 0,2 | | 0,03 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,5 | | | 0,01 | | |
| 0500030 | Maïs | 0,5 | | | 0,2 | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,5 | | | 0,01 | | |
| 0500050 | Avoine | 3 | | | 0,2 | | 0,03 |
| 0500060 | Riz | 0,5 | | | 0,01 | | |
| 0500070 | Seigle | 0,5 | | | 0,01 | | 0,01 |
| 0500080 | Sorgho | 0,5 | | | 0,2 | | |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | | | 0,2 | | 0,01 |
| 0500990 | Autres | 0,5 | | | 0,2 | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,5 | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0610000 | Thés | | | 0,1 | | | |
| 0620000 | Grains de café | | | 0,1 | | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | 0,1 | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | 0,1 | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | 4 | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | 0,1 | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | 0,1 | | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | 0,1 | | | |
| 0700000 | HOUBLON | 60 | 0,02 | 0,1 | 0,01 | 10 | | 0,5
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,5 | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | 1 | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | 0,1 | | | |
| 0810030 | Céleri | | | 0,1 | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | 1 | | | |
| 0810050 | Cumin | | | 1 | | | |
| 0810060 | Aneth | | | 0,1 | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | 1 | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | 0,1 | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | 0,1 | | | |
| 0810990 | Autres | | | 0,1 | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,5 | 0,02 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,5 | 0,02 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0830010 | Cannelle | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,5 | 0,02 | 4 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,5 | 0,02 | 4 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,5 | 0,02 | 4 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | | (+)
| 0840990 | Autres | 0,5 | 0,02 | 4 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,5 | 0,02 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,5 | 0,02 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0860010 | Safran | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,5 | 0,02 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0870010 | Macis | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,02 | | | 0,05 | | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières | 2 | | 0,5 | 0,01 | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,5 | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | 2 | | 0,3 | 0,01 | | |
| 0900990 | Autres | 0,5 | | 0,05 | 0,01 | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | 0,02 | | 0,05
| 1010000 | Tissus (base:) | | | 0,05 | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,7 | | | 0,2 | | |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,7 | | | 0,01 | | |
| 1011030 | Foie | 0,2 | | | 0,01 | | |
| 1011040 | Reins | 0,2 | | | 5 | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | | 0,5 | | |
| 1011990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,7 | | | 0,2 | | |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,7 | | | 0,2 | | |
| 1012030 | Foie | 0,2 | | | 0,01 | | |
| 1012040 | Reins | 0,3 | | | 5 | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | | | 0,5 | | |
| 1012990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,7 | | | 0,2 | | |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,7 | | | 0,2 | | |
| 1013030 | Foie | 0,2 | | | 0,01 | | |
| 1013040 | Reins | 0,3 | | | 5 | | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | | | 0,5 | | |
| 1013990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,7 | | | 0,2 | | |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,7 | | | 0,2 | | |
| 1014030 | Foie | 0,2 | | | 0,01 | | |
| 1014040 | Reins | 0,3 | | | 5 | | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | | | 0,5 | | |
| 1014990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,7 | | | 0,2 | | |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,7 | | | 0,01 | | |
| 1015030 | Foie | 0,2 | | | 0,01 | | |
| 1015040 | Reins | 0,3 | | | 5 | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | | | 0,5 | | |
| 1015990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | | | |
| 1016010 | Muscles | 0,05 | | | 0,2 | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,1 | | | 0,01 | | |
| 1016030 | Foie | 0,1 | | | 0,01 | | |
| 1016040 | Reins | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | | | 0,01 | | |
| 1016990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,7 | | | 0,2 | | |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,7 | | | 0,01 | | |
| 1017030 | Foie | 0,2 | | | 0,01 | | |
| 1017040 | Reins | 0,3 | | | 5 | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | | | 0,5 | | |
| 1017990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 | | |
| 1020000 | Lait | 0,1 | | 0,1 | 0,05 | | |
| 1020010 | Bovins | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | | |
| 1030010 | Poule | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,5 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | | |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | | |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | | |
b) dans la partie A, la colonne suivante relative au sulfoxaflor est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Sulfoxaflor
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Sulfoxaflor (somme des isomères)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes | 0,4
| 0130020 | Poires | 0,4
| 0130030 | Coings | 0,01
| 0130040 | Nèfles | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
| 0130990 | Autres | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 0,5
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01
| 0140030 | Pêches | 0,5
| 0140040 | Prunes | 0,01
| 0140990 | Autres | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table | 2
| 0151020 | Raisins de cuve | 0,01
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates | 0,3
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,4
| 0231030 | Aubergines | 0,3
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres | 0,03
| 0232020 | Cornichons | 0,01
| 0232030 | Courgettes | 0,03
| 0232990 | Autres | 0,01
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons | 0,02
| 0233020 | Potirons | 0,01
| 0233030 | Pastèques | 0,02
| 0233990 | Autres | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis | 0,7
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01
| 0241990 | Autres | 0,01
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,01
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 2
| 0243020 | Choux verts | 0,01
| 0243990 | Autres | 0,01
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01
| 0251020 | Laitues | 4
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,01
| 0251990 | Autres | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards | 6
| 0252020 | Pourpiers | 0,01
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,01
| 0252990 | Autres | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuils | 0,02
| 0256020 | Ciboulettes | 0,02
| 0256030 | Feuilles de céleri | 1,5
| 0256040 | Persils | 0,02
| 0256050 | Sauge | 0,02
| 0256060 | Romarin | 0,02
| 0256070 | Thym | 0,02
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,02
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,02
| 0256100 | Estragon | 0,02
| 0256990 | Autres | 0,02
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,1
| 0401070 | Fèves de soja | 0,2
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | 0,02
| 0401100 | Pépins de courges | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02
| 0401990 | Autres | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,04
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,04
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,09
| 0500990 | Autres | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,01
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,015
| 1011040 | Reins | 0,01
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1011990 | Autres | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,07
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,04
| 1012030 | Foie | 0,2
| 1012040 | Reins | 0,1
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,07
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,04
| 1013030 | Foie | 0,2
| 1013040 | Reins | 0,1
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,07
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,04
| 1014030 | Foie | 0,2
| 1014040 | Reins | 0,1
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,07
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,04
| 1015030 | Foie | 0,2
| 1015040 | Reins | 0,1
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,07
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,04
| 1017030 | Foie | 0,2
| 1017040 | Reins | 0,1
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,03
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
c) dans la partie B, les colonnes concernant les dithiocarbamates et le thirame sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)
L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).
Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Il y a donc lieu de ne pas utiliser ces LMR pour vérifier le respect d'une BPA.
(+) (ma, mz, me, pr, t, z)
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
(+) (mz, me, t)
0251050Cressons de terre
0251070Moutarde brune
0252020Pourpiers
(+) (mz, me)
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Thirame (exprimé en thirame)
Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de les distinguer les uns des autres, Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées au cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire.
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame) | Thirame (exprimé en thirame)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0130040 | Nèfles | 5(+) | 0,1
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 5(+) | 0,1
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 | 0,1
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05 | 0,1
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05 | 0,1
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05 | 0,1
| 0161050 | Caramboles | 0,05 | 0,1
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,05 | 0,1
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05 | 0,1
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05 | 0,1
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05 | 0,1
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05 | 0,1
| 0163060 | Chérimoles | 0,05 | 0,1
| 0163070 | Goyaves | 0,05 | 0,1
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05 | 0,1
| 0163100 | Durions | 0,05 | 0,1
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05 | 0,1
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,05 | 0,1
| 0251050 | Cressons de terre | 5(+) | 0,1
| 0251070 | Moutarde brune | 5(+) | 0,1
| 0252020 | Pourpiers | 5(+) | 0,1
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,1
| 0256050 | Sauge | 5(+) | 0,1
| 0256060 | Romarin | 5(+) | 0,1
| 0256070 | Thym | 5(+) | 0,1
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 5(+) | 0,1
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 5(+) | 0,1
| 0256100 | Estragon | 5(+) | 0,1
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,1
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,1
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | 0,1
| 0401110 | Graines de carthame | 0,1 | 0,1
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,1 | 0,1
| 0401130 | Graines de cameline | 0,1 | 0,1
| 0401150 | Graines de ricin | 0,1 | 0,1
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,1 | 0,1
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,1 | 0,1
| 0402040 | Kapoks | 0,1 | 0,1
| 0620000 | Grains de café | 0,1 | 0,2
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,1 | 0,2
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | 0,2
| 0631010 | Camomille | 0,1 | 0,2
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,1 | 0,2
| 0631030 | Rose | 0,1 | 0,2
| 0631040 | Jasmin | 0,1 | 0,2
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 0,2
| 0631990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1 | 0,2
| 0632010 | Fraises | 0,1 | 0,2
| 0632020 | Rooibos | 0,1 | 0,2
| 0632030 | Maté | 0,1 | 0,2
| 0632990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0633000 |
c) Racines
| 0,1 | 0,2
| 0633010 | Valériane | 0,1 | 0,2
| 0633020 | Ginseng | 0,1 | 0,2
| 0633990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,1 | 0,2
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 | 0,2
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1 | 0,2
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,2
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 0,1 | 0,2
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,1 | 0,2
| 0810030 | Céleri | 0,1 | 0,2
| 0810040 | Coriandre | 0,1 | 0,2
| 0810050 | Cumin | 0,1 | 0,2
| 0810060 | Aneth | 0,1 | 0,2
| 0810070 | Fenouil | 0,1 | 0,2
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,2
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,2
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,2
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,1 | 0,2
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,1 | 0,2
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,2
| 0820040 | Cardamome | 0,1 | 0,2
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,2
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | 0,1 | 0,2
| 0820070 | Vanille | 0,1 | 0,2
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,2
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,2
| 0830010 | Cannelle | 0,1 | 0,2
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,2
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,2
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,2
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0850000 | Boutons | | 0,2
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,2
| 0850020 | Câpres | 25 | 0,2
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,2
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,2
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,2
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,2
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,2
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,1
| 0900010 | Betteraves sucrières | 2 | 0,1
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,1
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 0,1
| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,1
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05 |
| 1015010 | Muscles | 0,05 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 |
| 1015030 | Foie | 0,05 |
| 1015040 | Reins | 0,05 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |
| 1015990 | Autres | 0,05 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,05 |
| 1017010 | Muscles | 0,05 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 |
| 1017030 | Foie | 0,05 |
| 1017040 | Reins | 0,05 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |
| 1017990 | Autres | 0,05 |
| 1030020 | Cane | 0,05 |
| 1030030 | Oie | 0,05 |
| 1030040 | Caille | 0,05 |
| 1030990 | Autres | 0,05 |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 |