(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de cyazofamide, de cyromazine, de mépanipyrim, de metrafenone, de propamocarbe et de tébuconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant les dithiocarbamates et le thirame figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour le boscalid, le dazomet, le fluazifop-P, le piclorame, le pyridaben, le pyriofénone et le tebufenpyrad, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A. Pour le sulfoxaflor, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
Règlement (UE) 2016/1 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/12/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1
RattachementRèglement (UE) 2016/1
Versionacte d'origine du 03/12/2015 (CELEX 32016R0001)
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