Règlement (UE) 2016/1 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/12/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/1
RattachementRèglement (UE) 2016/1
Versionacte d'origine du 03/12/2015 (CELEX 32016R0001)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2016/1EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de cyazofamide, de cyromazine, de mépanipyrim, de metrafenone, de propamocarbe et de tébuconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant les dithiocarbamates et le thirame figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour le boscalid, le dazomet, le fluazifop-P, le piclorame, le pyridaben, le pyriofénone et le tebufenpyrad, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A. Pour le sulfoxaflor, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0001. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).