Règlement d'exécution (UE) 2016/15 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/01/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/15
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/15
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0015)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/15EUR-Lex →

À l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008, l'entrée relative à l'ancienne République yougoslave de Macédoine est remplacée par le texte suivant:

| Code ISO et nom du pays tiers ou du territoire | Code du pays tiers, du territoire, de la zone ou du compartiment | Description du pays tiers, du territoire, de la zone ou du compartiment | Certificat vétérinaire | Conditions particulières | Conditions particulières | Statut surveillance influenza aviaire | Statut vaccination influenza aviaire | Statut contrôle salmonelles

| Modèle(s) | Garanties supplémentaires | Date de fin (1) | Date de début (2)

| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 6A | 6B | 7 | 8 | 9

| «MK — ancienne République yougoslave de Macédoine (4) | MK-0 (4) | Intégralité du pays | E, EP» | | | | | | |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0015. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).